Mentions légales
www.labruleriedubassin.com est édité par La Brûlerie du Bassin SASU.
Directeur de la publication : Dominique JUNJAUD
RCS Bordeaux B 794 610 634 - Siège social: LA TESTE DE BUCH (33260), au 3 Rue du General Castelnau.
Tel: 05 57 15 86 08
Le site web a été créé par Théophile & Martin, 4, rue Aubarède 24000 Périgueux.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : O2Switch - 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand.
Droits de reproduction
Le présent site web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de Dominique Junjaud. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.
Liens vers ce site
La mise en place de liens vers le site www.labruleriedubassin.com n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site dans l’intitulé du lien, est souhaitée.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles sur ce site internet est conforme au règlement n°2016/679 de l'Union Européenne, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
A l'occasion de l'utilisation du présent site internet, peuvent êtres recueillies suivant la configuration de votre navigateur et votre activité sur ce site :
- l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site,
- le fournisseur d'accès de l'utilisateur,
- l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur anonymisée, c'est à dire qu'il est impossible de remonter jusqu'à cette personne.
- le nom, le prénom, l'adresse mail, le numéro de téléphone, et toute information indiquée dans le formulaire de contact de manière à apporter une réponse à toute demande de renseignement.
En tout état de cause, La Brûlerie du Bassin ne collecte aucune information personnelle relative à l'utilisateur autres qu'à des fins statistiques ou nécessaire à la réponse induite par l'envoi d'un formulaire de demande de renseignements. Lors de l'envoi d'une demande de contact, l'utilisateur fournit des informations personnelles en toute connaissance de cause lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Les données personnelles communiquées par le biais des formulaires de ce site sont conservées durant une période d'un an maximum et sont uniquement destinées à être traitées par La Brûlerie du Bassin et personne d'autre.
Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
• quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
• si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
• que seul La Brûlerie du Bassin pourra en prendre connaissance;
• vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer.
Les données personnelles recueillies dans le cadre du présent site internet sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à La Brûlerie du Bassin de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par La Brûlerie du Bassin, vous pouvez nous contacter :
• par ce formulaire
• ou par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l'adresse suivante :
La Brûlerie du Bassin
3 rue du Général Catelnau
33 260 La Teste de Buch
